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LA SERENITE EN 3D ET PLUS ...

HYGIENE
TRAITEMENT
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Les exploitants sont tenus de veiller à la protection contre les insectes et les rongeurs. Ils doivent faire procéder aux opérations de désinsectisation et de dératisation nécessaires, notamment celles qui seront prescrites par l’autorité locale, toutes précautions étant prises pour que les denrées ne soient pas atteintes, en particulier par les pulvérisations ou émanations des produits employés.

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Extrait Circulaire du 9 aout 1978 –article 125-1

 Les propriétaires ou gérants doivent prendre toutes mesures pour éviter la pénétration des mouches et autres insectes, oiseaux, rongeurs et autres animaux, et faine procéder si nécessaire aux opérations de désinsectisation et de dératisation, en évitant toutes contaminations des denrées alimentaires.

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Extrait Circulaire du 9 aout 1978- Article 130.5. Protection contre les insectes

Les propriétaires d'immeubles ou établissements privés, les directeurs d'établissements publics doivent prendre toutes mesures pour éviter l'introduction des rongeurs et tenir constamment en bon état d'entretien les dispositifs de protection ainsi mis en place.

Ils doivent, conjointement avec les locataires ou occupants, vérifier périodiquement si les caves, cours, égouts particuliers, entrepôts, locaux commerciaux, locaux à poubelles, logements des animaux domestiques, cuisines et réserves alimentaires collectives, etc., ne sont pas envahis par ces nuisibles et faire procéder à l'enlèvement de tous dépôts de détritus et déchets susceptibles de les attirer. Ils doivent veiller particulièrement au bon état des joints hermétiques fixés sur les canalisations des eaux résiduaires ou pluviales.

Lorsque la présence de rongeurs est constatée, les personnes visées aux alinéas ci-dessus sont tenues de prendre sans délai les mesures prescrites par le Préfet de police en vue d'en assurer la destruction et l'éloignement. La même obligation s'impose lors de la démolition des immeubles ainsi que sur les chantiers de construction.

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Article 119 loi n°75-604-du 10 juillet 1975

 
ASSAINISSEMENT
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Art. 78. - Évacuation des ordures ménagères par vide-ordures L'établissement de vide-ordures dans un immeuble existant doit être effectué conformément aux dispositions de la réglementation relative à l'établissement de ces ouvrages dans les immeubles d'habitation (43) . L'évacuation des ordures ménagères par un conduit de chute aboutissant à un local spécialement aménagé ne peut se faire que par voie sèche, sauf dérogation qui fixera les conditions requises pour qu'il n'en résulte pas de difficultés pour la collecte, l'évacuation et le traitement des ordures et des eaux usées. Il est interdit de jeter dans les conduits de chute des vide-ordures réalisés par voie sèche : Des résidus ménagers liquides : Tout objet susceptible d'obstruer ou de détériorer les conduits, d'enflammer les détritus, d'intoxiquer ou de blesser les préposés chargés de l'enlèvement des ordures ménagères. La présentation des déchets introduits dans les vide-ordures doit être telle qu'elle n'entraîne pas leur dissémination. A cette fin, les ordures et notamment les déchets fermentescibles doivent être convenablement enveloppés. Un dispositif spécial de raccordement de l'extrémité inférieure du conduit de chute au récipient d'ordures ménagères doit être installé de manière à écarter tout risque de dispersion des ordures sur le sol. Le récipient placé sous le conduit de chute doit être remplacé selon une fréquence telle qu'il n'en résulte pas de débordement ou de difficulté pour la fermeture dudit récipient. Dans le cas où les vidoirs sont installés dans les parties communes, ils doivent, ainsi que leurs abords, être maintenus en constant état de propreté. Si le conduit de chute vient à être obstrué, toutes mesures doivent être prises, sans délai, en vue de remédier à cette situation. Toutes précautions, tant en ce qui concerne la construction que l'utilisation, doivent être prises pour que les vide-ordures n'occasionnent aucune nuisance sonore pour les habitants de l'immeuble, ni danger pour le personnel.

 Art. 79. - Entretien des récipients, des locaux de stockage et des conduits de chute des vide-ordures Les récipients à ordures ménagères, leurs emplacements ainsi que les locaux où ils sont remisés doivent être maintenus en constant état de propreté, désinfectés et désinsectisés aussi souvent que nécessaire et au moins une fois par an. Le nettoyage des récipients est effectué après chaque vidage ; ce nettoyage ne doit pas être effectué sur la voie publique. Les conduits de chute des vide-ordures sont ramonés et nettoyés périodiquement et au moins deux fois par an. Il sont maintenus en permanence en bon état d'utilisation et de propreté. Des mesures de désinfection et de désinsectisation peuvent être prescrites par l'autorité sanitaire en cas de nécessité. Les produits utilisés pour les opérations d'entretien doivent être homologués conformément à la réglementation en vigueur (44) . Ces opérations d'entretien ne doivent occasionner aucune gêne au voisinage ou atteinte à la santé des occupants des immeubles.

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Arrêté du 23 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris

 
VENTILATION
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REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL TYPE 31.2

Conduits de ventilation.
Les conduits de ventilation doivent être également en bon état de fonctionnement et nettoyés ou ramonés chaque fois qu’il est nécessaire et ce 
au moins une fois par an.

REGLEMENT DE SECURITE CONTRE L’INCENDIE - BATIMENTS D’HABITATION

Le propriétaire ou, le cas échéant, la personne responsable désignée par ses soins, est tenu de faire effectuer, au moins une fois par an, les vérifications des installations de détection, de désenfumage, de ventilation.

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Arrêté du 31 janvier 1986 Article 101 

  • Le nettoyage des pales de ventilateur.

  • Le remplacement des courroies de transmission lorsqu’elles existent.

  • La vérification des paliers et des connexions électriques, des caractéristiques de fonctionnement du ventilateur (vitesse ou débit pression, etc.) et du fonctionnement des alarmes éventuelles.

  • La vérification de la vacuité des conduits aérauliques, conduits collecteurs, conduits de liaison entre bouches d’extraction et conduits collecteurs, et du bon état des manchettes souples, des dispositifs de pied de conduits, des trappes de visite, des purges et siphons éventuels.

Tous les trois ans au moins (arrêté du 30 mai 1989)

  • Le réglage et le nettoyage global de l’ensemble de l’installation et notamment,

  • Le réglage général du réseau aéraulique (volets de réglage, etc .),

  • Le réglage ou le remplacement des bouches d’air et d’extraction,

  • Le réglage du ventilateur

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Arrêté du 25 avril 1985 modifié par arrêté du 30 mai 1989

 

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